Éditeur
Le site http://www.maisondelartisanat.fr est la propriété de l’Union des Groupements Artisanaux Centre Alsace (UGA).
Association immatriculée sous le volume XXXXI (Tribunal d’instance de Colmar Vol. 1, Fol. 19 N° 53 le 4 août 1906), représentée par son Président Monsieur Michel SCHMITT dont le siège social est situé :
12, rue des Métiers 68000 COLMAR
Tél : 0033 (0)3 89 23 65 65
N° SIRET : 77890458100031
Directeur de la publication : Philippe RATEL
Pour toute remarque sur le contenu ou le fonctionnement du site, veuillez envoyer un message via le formulaire de contact
Réalisation du site
CTAI – Centre Technique d’Application et d’Innovation de l’Artisanat
12 rue des Métiers 68000 COLMAR
Tél : 0033 (0)3 89 23 65 65
www.ctai.fr
Hébergement du site
CTAI via
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Crédits photos et vidéos
Les images du présent site sont issues de photographies et de vidéos réalisées par les collaborateurs de l’UGA ou des sites partenaires (dont UGA ne détient pas les droits).
Responsabilité du contenu du site
UGA prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive.
UGA ne peut néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
UGA n’assume aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie quant aux faits que le présent site réponde aux exigences de l’ensemble des utilisateurs; que les services offerts sur le présent site seront ininterrompus, ponctuels, exacts et fiables; que le présent site et les documents qu’il permet de télécharger seront exempts de virus ou de tout autres éléments nocifs.
En outre, UGA ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation ou de l’interprétation des informations contenues sur le site.
Responsabilité
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence, UGA décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de UGA ou de ses fournisseurs, clients, prestataires, membres, adhérents, partenaires, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.
Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de UGA ou de ses partenaires. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication d’UGA.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Dans ce cas, il y a lieu de citer clairement et lisiblement la source sous la forme suivante – par exemple – :
« Ce document provient du site Internet (mentionner ici l’adresse du site) de l’Union des Groupements Artisanaux Centre Alsace. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Liens hypertexte
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de UGA quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec eux à partir de l’un de nos sites, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers nos sites ne requiert pas d’autorisation. UGA dégage toute responsabilité dans ce cas.
Mentions légales mises à jour le 25 septembre 2016